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Flexible Annuel
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Flexible Annuel
Gaspal Gestion

Numéro de dépôt :
4449506
Date de dépôt :
27/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2028
Flexible Annuel de Gaspal Gestion

Présentation de la marque Flexible Annuel

Déposée par voie électronique le 27 avril 2018 par Gaspal Gestion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Flexible Annuel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est Gaspal Gestion domicilié(e) 7 Boulevard de la Madeleine - 75001 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gaspal Gestion, Monsieur Christian Ginolhac domicilié(e) 7 Boulevard de la Madeleine - 75001 - Paris - France.

La marque Flexible Annuel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4449506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Flexible Annuel arrivera à expiration en date du 27 avril 2028.

Gaspal Gestion a également déposé les autres marques suivantes : GASPAL CROISSANCE DIVIDENDES , GASPAL EURO OPPORTUNITES , BÂTIMENT COURT TERME


Gaspal Gestion - 7 Boulevard de la Madeleine - 75001 - Paris - France


Gaspal Gestion, Monsieur Christian Ginolhac - 7 Boulevard de la Madeleine - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Errata de l'enregistrement - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

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